Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RIMON ET SAVEURS
M. GERARD LEFRANC
Mme. CLAIRE LEFRANC

Numéro de dépôt :
3951076
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
RIMON ET SAVEURS de GERARD LEFRANC

Présentation de la marque RIMON ET SAVEURS

Déposée le 4 octobre 2012 par monsieur GERARD LEFRANC et madame CLAIRE LEFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RIMON ET SAVEURS »

Les déposants sont monsieur GERARD LEFRANC domicilié(e) LE VILLAGE - 26340 - RIMON ET SAVEL - France et madame CLAIRE LEFRANC domicilié(e) LE VILLAGE - 26340 - RIMON ET SAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MY PRO, Mme. LEILA DESGEORGE domicilié(e) 14 RUE DOCTEUR SCHWEITZER - 38100 - GRENOBLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GERARD LEFRANC a également déposé les autres marques suivantes : Rimon


M. GERARD LEFRANC - LE VILLAGE - 26340 - RIMON ET SAVEL - France

Mme. CLAIRE LEFRANC - LE VILLAGE - 26340 - RIMON ET SAVEL - France


MY PRO, Mme. LEILA DESGEORGE - 14 RUE DOCTEUR SCHWEITZER - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607225 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.